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Publié le - Mise à jour le
Toute entreprise peut décider à un moment ou à un autre de céder certaines de ses immobilisations quelle que soit la raison : remplacement par un modèle plus récent, plus aucune utilité de l’immobilisation, etc. Découvrez comment fonctionne la comptabilisation de la cession d’immobilisation.
La comptabilisation de la cession d’une immobilisation suit un schéma précis :
Afin d’illustrer le schéma précédent, réalisons un exemple. L’entreprise Vetigliss a acheté le 15 octobre N-3 une machine pour un montant hors taxes de 50 000 €. Cette machine est vendue comptant le 31 août N pour un montant de 25 000 € hors taxes (+ TVA à 20%). À la date du 31 août N, cette immobilisation a été amortie comptablement à hauteur de 22 000 €.
La comptabilisation du prix de cession est réalisée en utilisant le compte 775 « Produits des cessions d’éléments d’actif » et ses sous-comptes en fonction de la nature de l’immobilisation cédée :
Dans notre exemple, l’immobilisation cédée est une machine, donc une immobilisation corporelle.
Le jour de la cession de l’immobilisation, il convient de sortir au bilan la valeur brute de l’immobilisation ainsi que les amortissements pratiqués jusqu’à la date de sortie. Cette sortie au bilan va trouver sa contrepartie dans le compte 675 « Valeurs comptables des éléments d’actif cédés » et ses sous-comptes :
Nous constatons qu’à l’issue des deux étapes précédentes, la moins-value ou la plus-value générée lors de la cession n’est pas en lecture directe dans un compte spécifique. Pour savoir si la cession a généré une moins- ou plus-value, il convient de faire la différence entre les comptes 775 et 675.
Si la différence est positive, l’entreprise aura réalisé une plus-value. Si la différence est négative, elle aura réalisé une moins-value.
Dans le cadre de notre exemple, il s’agit d’une moins-value d’un montant de 25 000 € - 38 000 € soit 13 000 €.
Cette troisième étape est nécessaire si des amortissements dérogatoires ont été enregistrés pour l’immobilisation cédée. Si aucun amortissement dérogatoire n’a été enregistré, cette troisième étape n’existe pas.
Lorsque des amortissements dérogatoires sont comptabilisés au titre d’une immobilisation, la cession de cette dernière va entraîner automatiquement la reprise des amortissements dérogatoires existants le premier jour de l’exercice de la cession.
En reprenant notre exemple précédent et en supposant que les amortissements dérogatoires existants au 01/01/N sont de 7 200 €, alors l’écriture suivante devrait être enregistrée le jour de la cession.