Recommandations de l’AMF pour l’arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2023

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L’AMF publie chaque année des recommandations d’arrêté des comptes en vue d’alerter et guider les émetteurs, leurs comités d’audit et les commissaires aux comptes sur les points d’attention spécifiques à chaque clôture.

L’AMF a réalisé une table des matières des recommandations d’arrêté des comptes applicables au 1ᵉʳ janvier 202 : elle fait l’objet de la recommandation DOC-2018-06. Elle regroupe l’ensemble des recommandations d’arrêtés des états financiers en IFRS, de 2006 à 2022, constituant ainsi un outil pour les parties intéressées afin de faciliter leurs recherches.

Cette table des matières est organisée selon les thématiques suivantes :

Présentation des états financiers IFRS

Présentation du résultat net et des autres éléments du résultat global (IAS 1)
Principes de l’annexe IFRS (IAS 1)
Présentation du tableau de flux de trésorerie (IAS 7)
Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs (IAS 8)
Transactions en monnaies étrangères (IAS 21)
Présentation du résultat par action (IAS 33)

Consolidation

Regroupements d’entreprises (IFRS 3)
Participations dans des entreprises associées et des co-entreprises (IAS 28, IFRS 11)
Variations du pourcentage d’intérêt dans une filiale (IAS 28, IFRS 3, IFRS 10)
Informations à fournir (IFRS 12)

Évaluation à la juste valeur et instruments financiers

Évaluation à la juste-valeur (IFRS 13)
Informations à fournir sur les risques financiers et autres risques
Opérations de gestion du BFR
Autres sujets
Instruments financiers (IFRS 9, IFRS 7) – éléments spécifiques aux institutions financières

Autres éléments du bilan et du compte de résultat

Rémunérations sur base d’actions (IFRS 2)
Contrats d’assurance (IFRS 4)
Actifs non courants classés comme détenus en vue de la vente et activités abandonnées (IFRS 5)
Chiffre d’affaires (IFRS 15)
Contrats de location (IFRS 16)
Stocks (IAS 2)
Impôts (IAS 12)
Immobilisations corporelles (IAS 16)
Avantages au personnel (IAS 19)
Dépréciations d’actifs (IAS 36)
Provisions (IAS 37)
Immobilisations incorporelles (IAS 38)