Amortissement d’un matériel utilisé de façon discontinue

La CNCC[1] a récemment précisé le traitement relatif au mode d’amortissement à retenir concernant un matériel utilisé en discontinu. Elle a été sollicitée par une société de maraîchage pour l’utilisation d’un système d’éclairage par Led pour ses cultures nécessitant un apport de lumière à raison de 7 jours sur 7 durant 6 mois pour compenser le manque de luminosité. Le matériel a été amorti en linéaire sur 4 ans, durée déterminée compte tenu de la durée de garantie du matériel évaluée sur une utilisation de 5 jours sur 7, 24h/24h, soit 25 000 heures.

La société souhaite à la fois des précisions sur le mode d’amortissement à appliquer compte tenu de l’utilisation du matériel en discontinu et sur la révision éventuelle de son plan d’amortissement initial.

En réponse, la CNCC considère que :

•  L’amortissement variable selon les unités d’œuvre est le mode le plus approprié dès lors que la durée de vie est estimée en heures de fonctionnement (en l’espèce : 25 000 heures). L’annuité d’amortissement consisterait à appliquer à la base le rapport entre le nombre d’heures d’utilisation réelle au cours de l’exercice et le total de 25 000 heures. Comptablement, un amortissement dérogatoire est à constater si la dotation annuelle est inférieure à l’amortissement minimal linéaire cumulé défini par l’article 39 B du CGI.
• L’amortissement dégressif n’est justifié qu’à la condition qu’il corresponde à une consommation des avantages économiques futurs plus importante en début d’utilisation.
• La révision prospective du plan d’amortissement initial ne peut être mise en œuvre qu’à la condition (PCG art. 122-5)  qu’il s’agisse d’une modification significative de l’utilisation prévue du bien ou d’une amélioration de l’appréciation du rythme de consommation des avantages économiques futurs. Si tel est le cas, un ajustement prospectif du plan d’amortissement est opéré pour les dotations à venir, sans remise en cause des dotations passées, avec mention faite en annexe. A défaut, toute révision ultérieure du plan d’amortissement serait qualifiée de correction d’erreur et la correction portée en comptabilité, dans le résultat de l’exercice, avec une information portée en annexe.